code | Désignation | Texte | Article |
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R11 | Liste des maladies ouvrent droit au congé de maladie de longue durée: - affections cancéreuses ; - lèpre; - sida (syndrome d'immuno déficience acquise) ; - tétraplégie ; - transplantation d'un organe vital ; - psychoses chroniques ; - troubles graves de la personnalité ; - démence. | Dahir n° 1-58-008 du 4 chaabane 1377 (24 février 1958) portant statut général de la fonction publique tel qu'il a été modifié et complété | 44 |