Répertoire des procédures->Sortie de service->Retraite anticipée (Non titulaires) 
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Sortie de service

Sortie de service

Retraite anticipée (Non titulaires)
Mise à la retaite des agents contractuels, temporaires, journaliers ou occasionnels adhérés au Régime Collectif d’Allocations de Retraite (RCAR) à la demande, par invalidité ou décès (Pension des ayants droits)

  Données Impactées: Code Mouvement Position

Donnée Code Mouvement Position
Description Code du mouvement position
Type Texte
Taille 4
Rubrique Positions
Nomenclature Types Mouvements