Modèles des imprimés

Référentiel Commun de la GRH

Répertoire des concepts

Répertoire des procédures

Nomenclatures communes

Dictionnaire des données

Protocoles de communication

Modèles des imprimés

Modèles des imprimés

Gestion des effectifs des postes budgétaires

Commissions administratives paritaires

Données personnelles et allocations familiales

Avancements et promotions

Mise à Disposition

Mise en disponibilité

Sortie de service

Prolongation de la limite d'âge

Recherche

Contact Support

Actualités

Publication de la Circulaire du Ministre de la réforme de l'Administration et de la Fonction Publique n° 1 du 7 août 2018 sur les autorisations d'absence pour allaitement
Publication du décret portant statut particulier des personnels du Ministère de l'Education Nationale.
Publication de la circulaire N° 10/2018 relative à la récupération des frais médicaux et des frais liés aux maladies et accidents de travail
Publication de l’arrêté du Ministre de l'Economie et des Finances fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Publication Décret relatif à l'indemnité de gardiennage et de service obligatoire réalisé par certains fonctionnaires du ministère de la santé et les agents des centres hospitaliers.
Liste des diplômes nationaux non prévus par les statuts particuliers délivrés par les établissements universitaires et les établissements ne relevant pas des universités requis pour l’entrée dans divers degrés de la fonction publique
Publication du Décret fixant le Régime des indemnités allouées aux personnels soumis au statut particulier des personnels du ministère de l'Education Nationale
Publication d’un décret portant extension des dispositions du décret n° 2-75-864 du 19 janvier 1976 relatif au régime indemnitaire attaché à l'exercice de fonctions supérieures dans les départements ministériels à certains fonctionnaires des universités,…
Publication d’une circulaire relative aux modalités d’application de la réforme normative du régime des pensions civiles.
Publication d’une circulaire de Monsieur le Chef du gouvernement sur la formation au sein de l’Ecole nationale supérieure de l’administration.

Modèles des imprimés

Recrutement, Nomination, Données personnelles et allocations familiales ...

Liste et description des imprimés-modèles utilisés dans la gestion des ressources humaines de l'administration publique classées par rubrique et par procédure concernée.

NB: Ces modèles sont à titre indicatif, il est du ressort de chaque administration de les adapter selon ses besoins.

Titularisation ou prolongation de la période de stage

M001	Tableau de titularisation
M002	Procès verbal de la commission administrative paritaire
M003	Arrêté de titularisation ou prolongation

Renouvellement de la période de stage

M001

Arrêté de renouvellement de stage

En cours

Titularisation d'un permanent

M001	Liste des agents permanents
M002	Arrêté individuel de titularisation
M003	Fiche de titularisation et de reclassement
M004	Lettre de notification à l’intéressé

Prise en charge et titularisation d'un occasionnel

M001	Liste des agents occasionnels
M002	Arrêté individuel ou collectif de titularisation	En cours
M003	Fiche de titularisation et de reclassement
M004	Certificat de cessation de paiement	En cours