Modèles des imprimés 
Référentiel Commun de la GRH Répertoire des concepts Répertoire des procédures Nomenclatures communes Dictionnaire des données Protocoles de communication Modèles des imprimés
Modèles des imprimés

Modèles des imprimés

Recrutement, Nomination, Données personnelles et allocations familiales ...
Liste et description des imprimés-modèles utilisés dans la gestion des ressources humaines de l'administration publique classées par rubrique et par procédure concernée.

NB: Ces modèles sont à titre indicatif, il est du ressort de chaque administration de les adapter selon ses besoins.
Notation
M001Fiche de notation
Evaluation
M001Fiche d’évaluation
Avancement d'échelon
M001Fiche de notation
M002Tableau d’avancement d'échelon
M003Procès verbal de la commission administrative paritaire
M004Arrêté collectif d'avancement d'échelon
M005Avenant de contrat d'engagement (pour les agents contractuels)
Promotion de grade au choix
M001Modèle de l’état du quota
M002Fiche d’évaluation
M003Liste des agents remplissant les conditions d’avancement de grade aux choix
M004Tableau d’avancement de grade au choix
M005Procès verbal d’avancement de grade au choix
M006Arrêté collectif de promotion de grade au choix et de transformation des postes budgétaires
M007Arrêté de promotion de grade au choix
M008Avenant de contrat d'engagement (pour les agents contractuels)
M009Arrêté de transformation de postes budgétaires occupés dans l’administration de détachement
Promotion de grade par examen professionnel
M001Modèle de l’état du quota
M002Arrêté portant ouverture d’examen d’aptitude professionnel
M003Avis d’examen d’aptitude professionnel
M004Lettre de convocation des candidats
M005Lettre de convocation des candidats admis aux épreuves écrites pour passer l’épreuve orale
M006Déclaration des résultats (liste + PV)
M007Arrêté collectif de promotion de grade par examen professionnel et de transformation de postes budgétaires
M008Arrêté de promotion de grade par examen professionnel
M009Avenant de contrat d'engagement (pour les agents contractuels)
M010Arrêté de transformation de postes budgétaires occupés dans l’administration de détachement
Bonification
M001Arrêté de bonification d’ancienneté En cours
Reclassement des agents temporaires
M001Décision de reclassement En cours
Prime d'ancienneté
M001Liste des ayants droit aux primes d’ancienneté En cours
M002Décisions individuelles de prime d’anciennetéEn cours