Modèles des imprimés 
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Modèles des imprimés

Modèles des imprimés

Recrutement, Nomination, Données personnelles et allocations familiales ...
Liste et description des imprimés-modèles utilisés dans la gestion des ressources humaines de l'administration publique classées par rubrique et par procédure concernée.

NB: Ces modèles sont à titre indicatif, il est du ressort de chaque administration de les adapter selon ses besoins.
Congé maladie courte durée
M001Procés Verbal de cessation de service
M002Décision de congé de maladie
Congé maladie moyenne et longue durée
M001Procés Verbal de cessation de service
M002Bordereau d’envoi du certificat médical au conseil de santé
M003Lettre du conseil de santé concernant l’homologation du certificat maladie En cours
M004Décision de congé de congé de moyenne ou longue durée selon le cas
Congé maladie dans l'exercice de fonction (Fonctionnaires)
M001Procés Verbal de cessation de service
M002Bordereau d’envoi du certificat médical au conseil de santé
M003Lettre du conseil de santé concernant le contrôle et l’homologation du certificat maladie En cours
M004Décision de congé de congé de courte, moyenne ou longue durée selon le cas En cours
Accidents de travail (Non titulaires)
M001Formulaire de déclaration de l’accident
M002Décision de congé de maladieEn cours
M003Procès verbal de prise de service En cours
Congé de maternité
M001Décision de congé de maternité
Réintégration après congé de maladie
M001Bordereau d’envoi du certificat de guérison au conseil de santé
M002Lettre du conseil de santé concernant l’homologation du certificat de guérison En cours
M003Lettre de demande de prise de service
M004Procès verbal de prise de service
M005Arrêté de réintégration
Congé sans solde
M001Lettre de notification de l’accord ou du refus du congé sans solde
M002Décision de congé sans solde